Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BS COMPANY BY LICENCE EXCLUSIVE
ETABLISSEMENTS LICENCE EXCLUSIVE SARL

Numéro de dépôt :
1646661
Date de dépôt :
26/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2001
BS COMPANY BY LICENCE EXCLUSIVE de ETABLISSEMENTS LICENCE EXCLUSIVE

Présentation de la marque BS COMPANY BY LICENCE EXCLUSIVE

Déposée le 26 février 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS LICENCE EXCLUSIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BS COMPANY BY LICENCE EXCLUSIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS LICENCE EXCLUSIVE domicilié(e) 156 rue dufaubourg saint martin, 75010 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane Haddad - France.

La marque BS COMPANY BY LICENCE EXCLUSIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BS COMPANY BY LICENCE EXCLUSIVE est expirée depuis le 26 février 2001.

ETABLISSEMENTS LICENCE EXCLUSIVE a également déposé les autres marques suivantes : RENDEZ-VOUS A ST TROP , LICENCE EXCLUSIVE ET J'AI REVE , BONJOU'W LES GAWCONS


ETABLISSEMENTS LICENCE EXCLUSIVE SARL - 156 rue dufaubourg saint martin, 75010 Paris - France


Stéphane Haddad - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Cuir et immitation du cuir, produits en ces matieres non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, cannes et parasols;fouets et sellerie.Fils à usage textile Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vetements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.